Confidentialité

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Confidentialité. Le Participant s'interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l'Employeur ainsi qu'à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a)de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b)d'utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l'Employeur ou, le cas échéant, celles d'un de ses clients ; ou (c)de causer, par négligence, la divulgation non... autorisée de : tout secret d'affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l'un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu'en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l'une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d'une source autre que la Société ou l'une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l'une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s'engage en outre, s'il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir de telles informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l'exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l'une de ses Filiales, le Participant s'engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l'une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électronique personnel, d'un téléphone mobile, de disques durs externes, de lecteurs « flash » USB, de périphériques de stockage USB, de périphériques de stockage Fire Wire, de disquettes, de CD ou DVD, de comptes de messagerie personnels, de comptes de stockage en ligne ou cloud, de cartes mémoire, de disques zip ou tout autre support ou moyen similaire permettant de transmettre, stocker ou archiver des données hors des systèmes autorisés par la Société. En cas de cessation du contrat de travail ou du mandat social, le Participant s'engage à restituer toute Information Confidentielle, sous quelque forme que ce soit, à la Société dans un délai de 24 heures. View More
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